NIR-/ROTLICHT ZUR SEITLICHEN NEUROPROTEKTION

Brevet européen · EP2900321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900321
Numéro de demande
EP13773935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
24 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201261705712 P 26.09.2012
US 201361748489 P 03.01.2013
US 201313784059 04.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/060282 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/052105 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, Massachusetts 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

HORTON, William C.

Raynham, Massachusetts 02767, US

DIMAURO, Thomas M.

Raynham, Massachusetts 02767, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.