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Brevet européen · EP2900397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900397
Numéro de demande
EP13770460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 39/20 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102012109255 28.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070038 26.09.2013
Publication PCT
WO2014/049035 03.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  4. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

FRENKEN, Egbert

52525 Heinsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.