PRÄZISIONSGESCHMIEDETE PATRONENHÜLSE
Brevet européen · EP2900398 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900398
- Numéro de demande
- EP13842485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B21D 51/54 (2006.01)B21D 22/02 (2006.01)B21D 41/04 (2006.01)B23D 21/14 (2006.01)B26D 3/16 (2006.01)F42B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201213628246 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/057969 04.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/051940 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.08.2019
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
Tiffin, OH 44883-0747, US
Tiffin, OH 44883-0747, US
Tiffin, OH 44883-0747, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.