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Brevet européen · EP2900417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900417
Numéro de demande
EP13759980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
10 juil. 2019
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/48 (2006.01)
Priorité
DE 102012019250 28.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002656 04.09.2013
Publication PCT
WO2014/048541 03.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 17 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

RICHTER, Klaus

35321 Laubach, DE

KOHLERT, Rudolf

63811 Stockstadt am Main, DE

EHRHARDT, Winfried

35321 Laubach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.