LAMINATSTRUKTUR MIT EINER GRUNDIERUNG DARIN
Brevet européen · EP2900472 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900472
- Numéro de demande
- EP14736218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 11 janv. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/16 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B41M 5/50 (2006.01)B05D 5/04 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 37/18 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)B41M 5/52 (2006.01)B32B 37/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201361836414 P 18.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/042093 12.06.2014
- Publication PCT
- WO2014/204773 24.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 11 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2017
Parties
Inventeur
REGNIER, Baptiste
F-57100 Thionville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.