TRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2900545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900545
Numéro de demande
EP13762524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
31 août 2016
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 3/00 (2006.01)
B62K 7/00 (2006.01)
B62J 7/06 (2006.01)
A63C 17/01 (2006.01)
Priorité
NL 2009531 28.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069269 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/048796 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

STORM, Gerjan

NL-5651 ED Eindhoven, NL

SCHROOTEN, Mark

B-2020 Antwerpen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.