FAHRBAHNSYSTEM FÜR EINE FAHRTREPPE ODER EINEN FAHRSTEIG
Brevet européen · EP2900585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900585
- Numéro de demande
- EP13762864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12186427 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069367 18.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048809 03.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
MAKOVEC, Christoph
A-2700 Wiener Neustadt, AT
MATHEISL, Michael
A-2331 Vösendorf, AT
SCHULZ, Robert
A-1100 Wien, AT
ILLEDITS, Thomas
A-2491 Neufeld, AT
NOVACEK, Thomas
A-2320 Schwechat, AT
HAUER, Uwe
31582 Nienburg, DE
BURRI, Jürg
CH-5042 Hirschthal
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.