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Brevet européen · EP2900659 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900659
- Numéro de demande
- EP13766286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 12186265 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069674 23.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/056710 17.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
JAESCHKE, Georg
4059 Basel
LINDEMANN, Lothar
4056 Basel
STADLER, Heinz
4053 Basel
VIEIRA, Eric
4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.