PROCÉDÉ DE POLYMERISATION DE L'ACIDE (METH)ACRYLIQUE EN SOLUTION, SOLUTIONS DE POLYMERES OBTENUES ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2900708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900708
- Numéro de demande
- EP13779289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 20/06 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)C09C 3/04 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1259043 26.09.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/052209 23.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049252 03.04.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
F-69480 Lucenay, FR
JACQUEMET, Christian
F-69005 France, FR
MONGOIN, Jacques
F-69650 Quincieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.