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Brevet européen · EP2900773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900773
- Numéro de demande
- EP13771186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/101 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/00 (2014.01)
- Priorité
- GB 201217058 25.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052500 25.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049348 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
WARD, Jeremy
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
MCGREGOR, Barry
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
GOULD, Nigel
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
SEXTON, Lee
Broadstairs Kent CT10 2LE, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.