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Brevet européen · EP2900829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900829
Numéro de demande
EP13842260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
26 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 19/18 (2006.01)
C07H 3/06 (2006.01)
C07H 15/08 (2006.01)
C12P 19/44 (2006.01)
C07H 13/04 (2006.01)
C07H 15/04 (2006.01)
C07H 15/26 (2006.01)
Priorité
DK 201270582 25.09.2012
DK 201370311 07.06.2013
Demande PCT
PCT/DK2013/050306 25.09.2013
Publication PCT
WO2014/048439 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

MOLNÁR-GÁBOR, Dóra

H-1042 Budapest, HU

PAIN, Christophe

F-45400 Fleury-les-Aubrais, FR

CHASSAGNE, Pierre

F-63110 Beaumont, FR

DEKANY, Gyula

Sinnamon Park Queensland 4073, AU

FIERFORT, Nicolas

F-54110 Varangeville, FR

PELTIER-PAIN, Pauline

F-45100 Orleans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.