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Brevet européen · EP2900829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900829
- Numéro de demande
- EP13842260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 26 juin 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 19/18 (2006.01)C07H 3/06 (2006.01)C07H 15/08 (2006.01)C12P 19/44 (2006.01)C07H 13/04 (2006.01)C07H 15/04 (2006.01)C07H 15/26 (2006.01)
- Priorité
- DK 201270582 25.09.2012DK 201370311 07.06.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2013/050306 25.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048439 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
MOLNÁR-GÁBOR, Dóra
H-1042 Budapest, HU
PAIN, Christophe
F-45400 Fleury-les-Aubrais, FR
CHASSAGNE, Pierre
F-63110 Beaumont, FR
DEKANY, Gyula
Sinnamon Park Queensland 4073, AU
FIERFORT, Nicolas
F-54110 Varangeville, FR
PELTIER-PAIN, Pauline
F-45100 Orleans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.