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Brevet européen · EP2900882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900882
Numéro de demande
EP13841932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
16 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 3/293 (2006.01)
E04B 5/10 (2006.01)
E04C 5/16 (2006.01)
Priorité
US 201261707331 P 28.09.2012
US 201313838779 15.03.2013
Demande PCT
PCT/CA2013/050738 27.09.2013
Publication PCT
WO2014/047738 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Titulaire

iSpan Systems LP

70 Brentwood Drive, Princetown, ON N0J 1V0, CA

Inventeur

STRICKLAND, Michael R.

Richmond Hill, Ontario L4C 1W4, CA

FOX, Douglas M.

Woodstock, Ontario N4T 0A6, CA

STRICKLAND, Richard W.

Brantford, Ontario N3S 5X1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.