WANDSCHALUNG UND WANDSCHALUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2900885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900885
- Numéro de demande
- EP13766100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 9/02 (2006.01)E04G 11/06 (2006.01)E04G 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012217689 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069826 24.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048908 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
BERGER, Martin
41443 Nettetal, DE
HAGEMES, Klaus
41749 Viersen, DE
KLEHR, Volker
41748 Viersen, DE
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