WANDSCHALUNG MIT OPTIONALEM ANKERPUNKT
Brevet européen · EP2900886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900886
- Numéro de demande
- EP13770435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 9/06 (2006.01)E04G 11/06 (2006.01)E04G 11/08 (2006.01)E04G 17/06 (2006.01)E04G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012217688 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069827 24.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048909 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
BERGER, Martin
Kinnelon, NJ 07405, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.