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Brevet européen · EP2900888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2900888
Numéro de demande
EP13841082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
23 août 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
US 201213627637 26.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/061174 23.09.2013
Publication PCT
WO2014/052234 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Hayward Industries, Inc.

620 Division Street, Elizabeth, NJ 07201, US

Inventeur

RIEF, Dieter J.

Santa Rosa, California 95404, US

SCHLITZER, Hans Rainer

Rohnert Park, California 94928, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.