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Brevet européen · EP2901042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901042
Numéro de demande
EP13789372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 1/48 (2006.01)
F03D 15/00 (2016.01)
F16D 3/18 (2006.01)
Priorité
GB 201217443 28.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052543 30.09.2013
Publication PCT
WO2014/049377 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

GIBBS, Paul

Bristol BS4 3DD, GB

SCOTT, David

Nottingham Nottinghamshire NG16 2QQ, GB

SHIELD, David

Derby Derbyshire DE73 6UR, GB

JOHNSTONE, Gary

Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB

POON, Siu Yun

Nottingham Nottinghamshire NG7 1EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.