LEISTUNGSGETRIEBESYSTEM FÜR EINE WINDTURBINE
Brevet européen · EP2901042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2901042
- Numéro de demande
- EP13789372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 2 nov. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/48 (2006.01)F03D 15/00 (2016.01)F16D 3/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201217443 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/052543 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/049377 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 2 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2016
Parties
Inventeur
GIBBS, Paul
Bristol BS4 3DD, GB
SCOTT, David
Nottingham Nottinghamshire NG16 2QQ, GB
SHIELD, David
Derby Derbyshire DE73 6UR, GB
JOHNSTONE, Gary
Nottingham Nottinghamshire NG7 2TU, GB
POON, Siu Yun
Nottingham Nottinghamshire NG7 1EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.