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Brevet européen · EP2901043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901043
Numéro de demande
EP13841958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
16 sept. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201261707241 P 28.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/062125 27.09.2013
Publication PCT
WO2014/052725 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

BRP-Rotax GmbH & Co. KG

Rotaxstrasse 1, 4623 Gunskirchen, AT

Inventeur

HOCHMAYR, Markus

A-4631 Krenglbach, AT

KORENJAK, Norbert

A-4651 Stadl-Paura, AT

HINDINGER, Thomas

A-4501 Neuhofen an der Krems, AT

RIOUX, Roger

Sherbrooke, Québec J1N 3Y7, CA

WILFLINGER, Johann

A-4030 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.