DEHNUNGSTRANSMITTER
Brevet européen · EP2901100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2901100
- Numéro de demande
- EP13773168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/00 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)G01L 1/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 17422012 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/CH2013/000172 27.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/047743 03.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.