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Brevet européen · EP2901418 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901418
Numéro de demande
EP13773934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B08B 15/02 (2006.01)
G06T 7/73 (2017.01)
G01B 11/28 (2006.01)
Priorité
US 201213631239 28.09.2012
Demande PCT
PCT/US2013/060279 18.09.2013
Publication PCT
WO2014/052104 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 15 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  6. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Siemens Industry, Inc.

100 Technology Drive, Alpharetta, GA 30005, US

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

McILHANY, Keith

Antioch, Illinois 60002, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.