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Brevet européen · EP2901513 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901513
Numéro de demande
EP13756323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/20 (2006.01)
H01M 2/32 (2006.01)
//H01R 4/62 (2006.01)
//H01R 11/28 (2006.01)
//H01M 2/30 (2006.01)
Priorité
DE 102012019108 28.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002618 31.08.2013
Publication PCT
WO2014/048536 03.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

GLASMACHER, Mathias

68799 Reilingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.