BLINDCODIERUNG FÜR EINEN EPDCCH

Brevet européen · EP2901590 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901590
Numéro de demande
EP13842972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04B 5/00 (2006.01)
H04B 17/318 (2015.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04W 8/08 (2009.01)
H04W 40/24 (2009.01)
H04W 72/00 (2009.01)
H04W 72/02 (2009.01)
H04W 72/04 (2009.01)
H04W 72/12 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 88/18 (2009.01)
Priorité
US 201261707784 P 28.09.2012
US 201313931102 28.06.2013
Demande PCT
PCT/US2013/060057 17.09.2013
Publication PCT
WO2014/052088 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 10 juil. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 10.07.2020

  7. 2 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 02.05.2020

  8. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

FWU, Jong-Kae

Sunnyvale, CA 94087, US

HAN, Seunghee

Anyang-shi Kyoungki-do 431-764, KR

LI, Qinghua

San Ramon, California 94582, US

CHEN, Xiaogang

Beijing 100080, CN

ZHU, Yuan

Beijing 100012, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.