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Brevet européen · EP2901822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2901822
- Numéro de demande
- EP13774341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 7/10 (2006.01)H05H 7/18 (2006.01)H05H 13/02 (2006.01)H05H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261707704 P 28.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/062116 27.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/052718 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
ZWART, Gerrit Townsend
Durham, New Hampshire 03824, US
O'NEAL, Charles D., III
Bolton, Massachusetts 01740, US
FRANZEN, Ken Yoshiki
Acton, Massachusetts 01720, US
VAN DER LAAN, Jan
Danvers, Massachusetts 01923, US
GALL, Kenneth P.
Harvard, Massachusetts 01451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.