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Brevet européen · EP2901970 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2901970
Numéro de demande
EP15152711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2011
Publié
5 août 2015
Délivré
1 mars 2017
Fin de la protection au plus tard
10 janv. 2031
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 691232 21.01.2010
Divisionnaire de
EP11150577
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 15 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  7. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

DePuy Ireland Unlimited Company

Loughbeg Ringaskiddy, County Cork, IE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Auger, Daniel

Fort Wayne, Indiana 46814, US

Fitzpatrick, David P

Dublin, IE

Wyss, Joseph G

Fort Wayne, Indiana 46814, US

Wright, Abraham P

Winona Lake, Indiana 46590, US

Wagner, Cristel M

Plymouth, Indiana 46563, US

Hazebrouck, Stephen A

Winona Lake, Indiana 46590, US

Deffenbaugh, Daren L

Winona Lake, Indiana 46590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.