Tragbare Spa-Konstruktion
Brevet européen · EP2902001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902001
- Numéro de demande
- EP14187046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 28 juin 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61H 33/00 (2006.01)A61H 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201461927396 P 14.01.2014US 201414263144 28.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
Dragovic, Zeljko
Vista, California, US
Shifron, Sam
Del Mar, California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.