Tragbare Spa-Konstruktion

Brevet européen · EP2902001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902001
Numéro de demande
EP14187046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2014
Publié
5 août 2015
Délivré
28 juin 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 33/00 (2006.01)
A61H 33/02 (2006.01)
Priorité
US 201461927396 P 14.01.2014
US 201414263144 28.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Inventeur

Dragovic, Zeljko

Vista, California, US

Shifron, Sam

Del Mar, California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.