Pelletiergerät mit komplementären Walzen
Brevet européen · EP2902100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902100
- Numéro de demande
- EP15150657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2015
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B29L 31/00 (2006.01)B29B 9/06 (2006.01)B29B 9/10 (2006.01)B29B 9/12 (2006.01)B30B 11/20 (2006.01)B01J 2/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 2012065 09.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 7 juin 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- CPM Europe B.V., Distelweg 89, 1031 HD Amsterdam, Pays-Bas → CPM Europe B.V., Rijder 2, 1507 DN Zaandam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 07.06.2019
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
1107 DC Amsterdam-Zuid-Oost, NL
1016 LS Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.