Funktionelle Einheit
Brevet européen · EP2902216 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902216
- Numéro de demande
- EP14153693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B44C 5/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISS KRONO Tec AG, Museggstrasse 14, 6004 Luzern → SWISS KRONO Tec AG, Bahnhofplatz 3, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 09.06.2018
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
47800 Krefeld, DE
10317 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.