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Brevet européen · EP2902309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902309
Numéro de demande
EP13868388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 1/38 (2006.01)
Priorité
JP 2012281828 25.12.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/083586 16.12.2013
Publication PCT
WO2014/103771 03.07.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

KAWAKITA, Chiharu

Tokyo 108-8215, JP

SAWAI, Takayuki

Tokyo 108-8215, JP

SHIGENAGA, Ryosuke

Tokyo 108-8215, JP

TAKANO, Shinichi

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.