FASERVERSTÄRKTES POLYAMIDHARZMATERIAL

Brevet européen · EP2902434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902434
Numéro de demande
EP13842152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
31 juil. 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08J 5/06 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 7/02 (2006.01)
C08K 9/04 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08G 69/48 (2006.01)
C08K 7/06 (2006.01)
C08J 3/24 (2006.01)
Priorité
JP 2012210780 25.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/070861 01.08.2013
Publication PCT
WO2014/050303 03.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 27 juil. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2021

  7. 5 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2018

  8. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

Mitsubishi Gas Chemical Company, Inc.

5-2, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8324, JP

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

MATSUMOTO Nobuhiko

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

MITADERA Jun

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.