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Brevet européen · EP2902526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902526
Numéro de demande
EP15152804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2015
Publié
5 août 2015
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 14/16 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
C22C 13/00 (2006.01)
Priorité
AT 500702014 31.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

Zidar, Jakob

4813 Altmünster, AT

Gärtner, Walter

4810 Gmunden, AT

Übleis, Christian

4616 Weißkirchen a. d. Traun, AT

Nagl, Johann

4651 Stadl-Paura, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.