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Brevet européen · EP2902540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902540
Numéro de demande
EP14193613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
5 août 2015
Délivré
4 nov. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/02 (2006.01)
D06F 39/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20140123 30.01.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Candy S.p.A.

Via Missori, 8, 20900 Monza (MB), IT

Inventeur

Fumagalli, Aldo

I-20900 Monza (MB), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.