Procédé de densification de sol
Brevet européen · EP2902547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902547
- Numéro de demande
- EP14195877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02D 1/00 (2006.01)G01V 3/40 (2006.01)E02D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 1450798 31.01.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Grau, Claude
95290 l'Isle-Adam, FR
Inventeur
Grau, Claude
95290 l'Isle-Adam, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.