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Brevet européen · EP2902627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902627
Numéro de demande
EP13841246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
5 juin 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
F04B 39/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012212481 26.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/076169 19.09.2013
Publication PCT
WO2014/051016 03.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Teijin Pharma Limited

2-1, Kasumigaseki 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP

Inventeur

ITO, Shinichi

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

NAWATA, Hideo

Iwakuni-shi Yamaguchi 740-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.