Kryogenischer Verbinder

Brevet européen · EP2902687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902687
Numéro de demande
EP14153656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2014
Publié
5 août 2015
Délivré
17 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/00 (2006.01)
B64G 5/00 (2006.01)
F16L 37/23 (2006.01)
F16L 37/62 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

RUAG International Holding AG

RUAG Schweiz AG

Schaffhauserstrasse 580, 8052 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Eaton, Nicholas Charles

8197 Rafz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.