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Brevet européen · EP2902707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902707
- Numéro de demande
- EP14004284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23Q 7/04 (2006.01)F24B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014000292 10.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 8 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Riener, Karl Stefan
4560 Kirchdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.