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Brevet européen · EP2902707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902707
Numéro de demande
EP14004284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2014
Publié
5 août 2015
Délivré
6 mai 2020
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23Q 7/04 (2006.01)
F24B 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014000292 10.01.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 8 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.05.2020

  3. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

Riener, Karl Stefan

4560 Kirchdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.