Klimaanlage

Brevet européen · EP2902717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902717
Numéro de demande
EP15152377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2015
Publié
5 août 2015
Délivré
18 mai 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 21/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F24F 1/0063 (2019.01)
F24F 1/0067 (2019.01)
F28D 1/047 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 1/32 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014014858 29.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.

16-1, Kaigan 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0022, JP

Inventeur

Tsuboe, Hiroaki

Tokyo, 105-0022, JP

Yokozeni, Atsuhiko

Tokyo, 105-0022, JP

Tada, Shuuhei

Tokyo, 105-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.