Messsystem
Brevet européen · EP2902744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902744
- Numéro de demande
- EP15151179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2015
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 19/13 (2010.01)G05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014017618 31.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Saitama, Tokyo, JP
Tokyo-to, Tokyo, JP
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Tokyo-to, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.