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Brevet européen · EP2902832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2902832
Numéro de demande
EP15156349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
5 août 2015
Délivré
24 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 15/177 (2006.01)
//G02B 27/64 (2006.01)
Priorité
JP 2012282238 26.12.2012
Divisionnaire de
EP13198261
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 24 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

Parties

Titulaire

RICOH IMAGING COMPANY, LTD.

Ricoh Imaging Company, Ltd.

2-35-7, Maeno-cho Itabashi-ku, Tokyo 174-8639, JP

Inventeur

Saori, Masakazu

Itabashi-ku, Tokyo 174-8639, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.