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Brevet européen · EP2902995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2902995
- Numéro de demande
- EP15000195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2015
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G09F 13/04 (2006.01)G09F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014001371 03.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 11 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
Prasuhn, Jürgen
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.