Fahrzeugkühlkreislauf
Brevet européen · EP2903076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903076
- Numéro de demande
- EP14199756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 déc. 2014
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 10/625 (2014.01)B60L 11/18 (2006.01)H01M 10/663 (2014.01)H01M 10/6569 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)
- Priorité
- DE 102014001022 27.01.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
2 entrées antérieures
- 15 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
1160 Wien, AT
2514 Traiskirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.