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Brevet européen · EP2903092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903092
- Numéro de demande
- EP13835329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/71 (2011.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012195386 05.09.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/072772 26.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/038427 13.03.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
FUNAYAMA, Daisuke
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
MITSUZUKA, Shigeru
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
YAMAGUCHI, Tomisaburo
Yokohama-shi Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.