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Brevet européen · EP2903404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903404
Numéro de demande
EP12885826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2012
Publié
5 août 2015
Délivré
23 mai 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2012/074850 27.09.2012
Publication PCT
WO2014/049767 03.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 23 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Inventeur

KAKO, Tetsuya

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

NAKAI, Kenji

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

SHIOYA, Satoshi

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.