ELEKTRONISCHE RAUCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2903466 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903466
Numéro de demande
EP13844300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A24F 40/50 (2020.01)
Priorité
HK 12109815 05.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059166 07.10.2013
Publication PCT
WO2014/054035 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  7. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  8. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

2 entrées antérieures
  1. 8 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.04.2021

  2. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, VA 23230, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

LIU, Loi Ying

Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.