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Brevet européen · EP2903515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903515
Numéro de demande
EP13771515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
23 oct. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61B 5/097 (2006.01)
A61B 5/083 (2006.01)
Priorité
GB 201217713 03.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/070649 03.10.2013
Publication PCT
WO2014/053609 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Titulaire

Intersurgical AG

Landstrasse 11, Vaduz, LI

Inventeur

BOWSHER, Richard Francis

Reading Berkshire RG31 7DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.