MEDIZINISCHES BEFESTIGUNGSELEMENT
Brevet européen · EP2903542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903542
- Numéro de demande
- EP13843198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201213573736 03.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/062533 30.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/055385 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 26 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
4 entrées antérieures
- 11 avr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 11 avr. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- RTG Scientific, Inc., 1015 S. Soderquist RD, Turlock, CA 95380, Etats-Unis d'Amérique → RTG Scientific, LLC, 5113 Southwest Parkway, Suite 150, Austin, TX 78735, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.04.2019
- 10 avr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Reed, Gary Jack, 2375 El Capitan, Turlock, CA 95380, Etats-Unis d'Amérique → RTG Scientific, Inc., 1015 S. Soderquist RD, Turlock, CA 95380, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Turlock, CA 95380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.