EINFÜGUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP2903554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903554
Numéro de demande
EP13771383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 12006866 02.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/002823 19.09.2013
Publication PCT
WO2014/053218 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Straumann Holding AG

Peter Merian-Weg 12, 4002 Basel

Inventeur

GUSTAFSSON, Emilia

CH-4002 Basel

DALLA TORRE, Florian

CH-4002 Basel

LAZIC, Miodrag

CH-4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.