ZUNGENVERFORMUNGSIMPLANTAT
Brevet européen · EP2903571 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903571
- Numéro de demande
- EP13748093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201261656582 P 07.06.2012US 201361787006 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2013/001195 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182893 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 30 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.06.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.