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Brevet européen · EP2903638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2903638
Numéro de demande
EP13792601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2013
Publié
12 août 2015
Délivré
18 déc. 2019
Radié
9 avr. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 39/09 (2006.01)
Priorité
US 201261744880 P 03.10.2012
US 201361799123 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/070656 03.10.2013
Publication PCT
WO2014/053612 10.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2025

    Date de radiation

    Date de radiation
    31.10.2020 → 09.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité → Opposition

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  2. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  3. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  4. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  5. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

MAIONE, Domenico

I-53100 Siena, IT

GRANDI, Guido

I-53100 Siena, IT

MARGARIT Y ROS, Immaculada

I-53100 Siena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.