IMMUNOGENE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2903638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903638
- Numéro de demande
- EP13792601
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 9 avr. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 39/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201261744880 P 03.10.2012US 201361799123 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2013/070656 03.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/053612 10.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.10.2020 → 09.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
MAIONE, Domenico
I-53100 Siena, IT
GRANDI, Guido
I-53100 Siena, IT
MARGARIT Y ROS, Immaculada
I-53100 Siena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.