DAMPFSIEB
Brevet européen · EP2903716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903716
- Numéro de demande
- EP13811824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)F01D 25/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 12198304 20.12.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/075612 05.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/095380 26.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 21 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
20148 Hamburg, DE
90461 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.