PROCÉDÉ MICROFLUIDIQUE DE TRAITEMENT ET D'ANALYSE D'UNE SOLUTION CONTENANT UN MATÉRIEL BIOLOGIQUE, ET CIRCUIT MICROFLUIDIQUE CORRESPONDANT

Brevet européen · EP2903738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2903738
Numéro de demande: EP13774166
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 oct. 2013
Publié: 12 août 2015
Délivré: 14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard: 7 oct. 2033
Prochaine annuité due: 31 oct. 2027
Classes CIB: C12Q 1/68 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 7/00 (2006.01)
Priorité: FR 1259566 08.10.2012
Demande PCT: PCT/EP2013/070966 08.10.2013
Publication PCT: WO2014/056930 17.04.2014
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
Prochaine annuité due le
31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
22 sept. 2021
Licence inscrite
Preneur de licence
Stilla Technologies, 86 rue de Paris, 91400 Orsay, France
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
13 déc. 2016
Mandataire inscrit
Mandataire
MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.12.2016
14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Ecole Polytechnique

Route de Saclay, 91120 Palaiseau, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS

3, Rue Michel Ange, 75016 Paris 16, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

BAROUD, Charles

F-75013 Paris, FR

DANGLA, Rémi

F-75009 Paris, FR

ABBYAD, Paul

Santa Clara, California 95050, US

TURKCAN, Silvan

F-75013 Paris, FR

Preneur de licence

Stilla Technologies

86 rue de Paris, 91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.