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Brevet européen · EP2903789 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2903789
- Numéro de demande
- EP13785343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2013
- Publié
- 12 août 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B25J 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012019324 02.10.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2013/000560 02.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/053115 10.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 sept. 2019
Transféré
- Titulaire
- Hartmut Ilch, Blumenstrasse 3, 77694 Kehl, Allemagne → autonox robotics GmbH, Tullastraße 4, 77694 Kehl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.09.2019
- 8 juin 2017
Transféré
- Titulaire
- MAJAtronic GmbH, Tullastrasse 4, 77694 Kehl-Goldscheuer, Allemagne → Hartmut Ilch, Blumenstrasse 3, 77694 Kehl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.06.2017
2 entrées antérieures
- 16 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 16.02.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
D-77694 Kehl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.